Canalblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
Publicité
Fat the cat - Le blog culturel éclectique
Pages
Derniers commentaires
Newsletter
6 janvier 2017

258} L'histoire du chat de la " mère Michèle " ...

 

logo TDG

La justice se met en pelote pour une histoire de chat

 

 

topelement chat

Image: Lionel Portier                                                           

                 L'animal s'est retrouvé au centre d'une dispute entre Madame et Monsieur. La justice a tranché.                                                                 

 

 

 

Cocasse : Condamnée pour le vol de son propre chat, qu’elle avait confié à un ami, la recourante a été acquittée par la Cour d’appel.Par Georges-Marie Bécherraz  04.01.2017

 

 

Histoire abracadabrante qui n’arrive qu’aux autres? Pas sûr. La Cour d’appel cantonale était récemment appelée à rejuger à sa demande une dame condamnée en juin dernier à Vevey à 2000 francs d’amende pour le vol d’un chat à une connaissance. Michèle* a non seulement été acquittée, mais la justice l’a aussi indemnisée: plus de 4000 francs de ses frais d’avocat seront mis à la charge du contribuable.

A la différence du premier tribunal, l’instance supérieure est arrivée à la conclusion que l’intéressée ne pouvait avoir volé ce croisé siamois et sacré de Birmanie pour la simple et bonne raison… qu’il lui appartenait. Le plaignant se retrouve avec une facture de plus de 10 000 francs de frais d’avocat. Comment est-on arrivé là?

Les faits

Décembre 2013, Michèle s’envole pour cinq semaines de vacances outre-Atlantique. Sans son chat, qu’elle a confié à Roger*. Lorsqu’elle rentre de voyage, elle ne reprend pas possession du petit félin. Jusqu’à une nuit d’octobre 2014, où, lors d’une dispute chez Roger, elle emporte subitement l’animal. Roger porte plainte pénale pour vol. En décembre, le chat est mis sous séquestre par la justice.

Roger explique que, depuis décembre 2013, il a assumé les frais d’entretien et de vétérinaire, qu’il a supporté les frais de pension lorsqu’il s’absentait. Il estime avoir rempli tous ses devoirs et obligations de propriétaire. En plus et surtout, il est évidemment très attaché à ce chat. Enfin, il affirme que Michèle le lui aurait carrément donné.

Deux sons de cloche

Madame proteste. Elle fait remarquer que durant toute cette période, depuis son retour, elle a régulièrement rendu visite à son chat chez Roger, qu’elle l’a accueilli à plusieurs reprises chez elle, où Minet dispose de jeux et d’un arbre à chat. Ou encore qu’elle apportait parfois de la litière chez Roger. Qu’à cela ne tienne. Le Tribunal de police de l’Est vaudois condamne Michèle pour vol dit «d’importance mineure» puisque Michèle déclare n’avoir pas payé plus de 300 francs pour l’animal. Ce premier jugement lève le séquestre, dit que le chat doit être restitué à Roger dans les 48 heures. Il alloue par ailleurs à ce dernier 500 francs au titre de tort moral.

Autre son de cloche en Cour d’appel, qui reprend l’affaire de zéro. Le magistrat considère que le temps, les soins ou l’affection prodigués à ce chat par Roger ne peuvent faire pencher la balance en sa faveur, car chacun des prétendants à sa propriété en a fait autant lorsque l’animal se trouvait au domicile de l’un ou de l’autre durant la période litigieuse. Face à cette situation cornélienne, le juge cantonal va s’en tirer en se concentrant sur la recherche de la preuve que Michèle aurait effectivement effectué une donation. Et là, force est d’admettre que, si un projet de contrat de donation, rédigé par Roger en janvier 2014, prévoit certes que Michèle fait transférer à son nom la puce d’identification du minet, ce contrat n’a pas été signé par l’intéressée.

 

  • Lire la suite sur : http://www.tdg.ch/suisse/suisse-romandejustice-met-pelote-histoire-chat/story/22988508

source : tdg.ch 04.01.2017

Publicité
Commentaires
Fat the cat - Le blog culturel éclectique
  • " Le blog de Fat le chat " est un blog consacré au chat Fat et à son univers ... : La culture, les spectacles, la musique, la mode ou tout autre domaine ayant un rapport avec Fat le chat, n'ont plus de secrets pour ce chat magique ! Laissez-vous charmer
  • Accueil du blog
  • Créer un blog avec CanalBlog
Publicité
Archives
Visiteurs
Depuis la création 35 026
Catégories
Publicité